Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RHONE ALPES EXPRESS
Numéro de dépôt :
92418258
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque RHONE ALPES EXPRESS
Déposée le 4 mai 1992 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INTERCARS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHONE ALPES EXPRESS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERCARS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249232 - Publication au BOPI 1998-02-04
Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249232 - Publication au BOPI 1998-02-04
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20